Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Obligation d'équipement d'ECDIS pour les engins à grande vitesse
Résumé Les bateaux rapides construits après le 1er juillet 2008 doivent avoir un système ECDIS.
- Renuméroter l'actuel paragraphe 13.8.2, qui devient le paragraphe 13.8.3, et insérer le nouveau paragraphe 13.8.2 suivant :
" 13.8.2. Les engins à grande vitesse doivent être équipés d'un ECDIS comme suit :
" 1. Les engins construits le 1er juillet 2008 ou après cette date ;
" 2. Les engins construits avant le 1er juillet 2008 et au plus tard le 1er juillet 2010. "
1 version