JORF n°0302 du 29 décembre 2023

Chapitre III : ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DES RESSOURCES ET DES MILIEUX NATURELS

Section 1 : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer)

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Organisation administrative

Sous-section 3 : Organisation scientifique

Sous-section 4 : Dispositions budgétaires et financières

Section 2 : BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières)

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Organisation administrative

Sous-section 3 : Dispositions budgétaires et financières