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Titre V

AUTRES DOMAINES DE RECHERCHE

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Chapitre Ier

DISPOSITIONS RELATIVES À LA GUADELOUPE, LA GUYANE, LA RÉUNION, LA MARTINIQUE ET MAYOTTE

R261-1 — R261-2

JORF n°0302 du 29 décembre 2023

Chapitre IV : LA RECHERCHE EN ARCHÉOLOGIE

Article R254-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives aux structures de recherche archéologique

Résumé Les règles pour ces groupes de recherche en archéologie sont dans le code du patrimoine.

Les dispositions relatives au Conseil national de la recherche archéologique, aux commissions territoriales de la recherche archéologique et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives sont fixées par le chapitre V du titre IV du livre V du code du patrimoine.

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Article R254-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'autorisation et de réalisation des opérations d'archéologie préventive et de fouilles

Résumé Les règles pour faire de l'archéologie préventive et des fouilles sont dans le code du patrimoine, dans des chapitres différents.

Les conditions dans lesquelles sont autorisées et réalisées les opérations d'archéologie préventive et celles de fouilles sont fixées, respectivement, par le chapitre III du titre II et par le titre III du livre V du code du patrimoine.

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