Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles du décret du 12 mai 1981
Résumé Un décret modifie des règles pour mieux gérer la santé et la sécurité au travail.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret du 12 mai 1981 > > Art. 1 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret du 12 mai 1981 > > Art. 1 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret du 12 mai 1981 > > Art. 1 > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret du 12 mai 1981 > > Art. 1, Art. 7 > >
> - Décret du 12 mai 1981
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret du 12 mai 1981 > > Art. 1 > >
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