Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Aéronef
Résumé Il n'y a pas de règles dans ce chapitre.
Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires.
1 version