Article R6527-61
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Détermination de la pension de l'affilié pour la pension d'orphelin
Résumé La pension d'un orphelin est calculée à partir de la pension de ses parents, avec des augmentations possibles.
La pension de l'affilié servant à déterminer la pension d'orphelin prévue par l'article R. 6527-51 est celle qui est définie par les articles R. 6527-34, R. 6527-44 et R. 6527-46, majorée s'il y a lieu, en application des articles R. 6527-25 et R. 6527-26.
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