JORF n°0254 du 1 novembre 2023

Article R6522-1

Article R6522-1

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Composition et liste de l'équipage d'un aéronef

Résumé L'équipage d'un avion est choisi en fonction de l'avion, du vol et des tâches, et une liste des membres est faite avant chaque vol.

La composition de l'équipage est déterminée d'après le type de l'aéronef, les caractéristiques et la durée du voyage à effectuer et la nature des opérations auxquelles l'aéronef est affecté.
La liste nominative de l'équipage est dressée avant chaque vol.


Historique des versions

Version 1

La composition de l'équipage est déterminée d'après le type de l'aéronef, les caractéristiques et la durée du voyage à effectuer et la nature des opérations auxquelles l'aéronef est affecté.

La liste nominative de l'équipage est dressée avant chaque vol.