Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des dispositions de l'article D6121-11 du Code de la santé publique
Résumé Cet article retire une règle spécifique de la loi sur la santé.
A abrogé les dispositions suivantes :
> -Code de la santé publique > > Art. D6121-11 > >
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1 abrogé