Article R213-32
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositions concernant l'hospitalisation ou le placement en cellule disciplinaire pendant l'isolement
Résumé Si une personne détenue est hospitalisée ou punie, l'isolement continue.
L'hospitalisation de la personne détenue ou son placement en cellule disciplinaire sont sans effet sur le terme de l'isolement antérieurement décidé.
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