JORF n°0310 du 23 décembre 2020

ANNEXE À LA RÉSOLUTION 2019-I-10

L'article 14.05 est rédigé comme suit :

« Article 14.05
Bingen

  1. La rade s'étend à Bingen, sur la rive gauche, du p.k. 524,20 au p.k. 528,50.
  2. Les aires de stationnement suivantes sont affectées aux bâtiments, autres que ceux de la navigation par poussage non astreints à arborer une signalisation visée à l'article 3.14 :
    aires de stationnement du p.k. 527,55 au p.k. 527,97 et
    du p.k. 528,20 au p.k. 528,50.
  3. L'aire de stationnement suivante est affectée à tous les bâtiments non astreints à arborer une signalisation visée à l'article 3.14 :
    aire de stationnement le long de la digue du port dans le chenal de Kempten du p.k. 526,50 au p.k. 526,70. Deux bâtiments peuvent stationner côte à côte.
  4. L'aire de stationnement suivante est affectée à tous les bâtiments astreints à arborer la signalisation visée à l'article 3.14, chiffre 1 :
    aire de stationnement le long de la digue du port dans le chenal de Kempten du p.k. 526,71 au p.k. 527,30.
  5. L'aire de stationnement suivante est affectée à tous les bâtiments astreints à arborer une signalisation visée à l'article 3.14, chiffre 2 ou 3 :
    aire de stationnement le long de l'Ilmenaue du p.k. 524,20 au p.k. 524,70. »

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Version 1

ANNEXE À LA RÉSOLUTION 2019-I-10

L'article 14.05 est rédigé comme suit :

« Article 14.05

Bingen

1. La rade s'étend à Bingen, sur la rive gauche, du p.k. 524,20 au p.k. 528,50.

2. Les aires de stationnement suivantes sont affectées aux bâtiments, autres que ceux de la navigation par poussage non astreints à arborer une signalisation visée à l'article 3.14 :

aires de stationnement du p.k. 527,55 au p.k. 527,97 et

du p.k. 528,20 au p.k. 528,50.

3. L'aire de stationnement suivante est affectée à tous les bâtiments non astreints à arborer une signalisation visée à l'article 3.14 :

aire de stationnement le long de la digue du port dans le chenal de Kempten du p.k. 526,50 au p.k. 526,70. Deux bâtiments peuvent stationner côte à côte.

4. L'aire de stationnement suivante est affectée à tous les bâtiments astreints à arborer la signalisation visée à l'article 3.14, chiffre 1 :

aire de stationnement le long de la digue du port dans le chenal de Kempten du p.k. 526,71 au p.k. 527,30.

5. L'aire de stationnement suivante est affectée à tous les bâtiments astreints à arborer une signalisation visée à l'article 3.14, chiffre 2 ou 3 :

aire de stationnement le long de l'Ilmenaue du p.k. 524,20 au p.k. 524,70. »