Abrogé depuis le 2024-01-05 par [object Object]
Clermont Auvergne INP reprend les biens, droits et obligations de l'Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont, et les activités de formation et de recherche des écoles internes Polytech Clermont-Ferrand et ISIMA.
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A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2015-1760 du 24 décembre 2015 > > Sct. Chapitre II : Dispositions transitoires et finales > >
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2015-1760 du 24 décembre 2015 > > Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5 > >
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