JORF n°0291 du 15 décembre 2019

Article 17

Article 17

Le conseil des directeurs de composantes, d'établissements-composantes et d'écoles-membres

Ce conseil regroupe les directeurs des composantes de formation et de recherche, des établissements-composantes et des écoles-membres. Il participe à la préparation et à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration et du conseil académique. Il est présidé par le président de l'Université Gustave Eiffel ou son représentant. Il peut se réunir en formation plénière ou en formation restreinte aux composantes de formation ou aux composantes de recherche.

Il a vocation à éclairer, en amont des décisions, les instances et la direction de l'Université Gustave Eiffel sur les sujets relevant du budget, de la politique d'emplois, de la stratégie et du projet d'établissement.

Son organisation et les modalités de son fonctionnement sont définies par la décision portant organisation interne de l'Université Gustave Eiffel.


Historique des versions

Version 2

Le conseil des directeurs de composantes, d'établissements-composantes et d'écoles-membres

Ce conseil regroupe les directeurs des composantes de formation et de recherche, des établissements-composantes et des écoles-membres. Il participe à la préparation et à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration et du conseil académique. Il est présidé par le président de l'Université Gustave Eiffel ou son représentant. Il peut se réunir en formation plénière ou en formation restreinte aux composantes de formation ou aux composantes de recherche.

Il a vocation à éclairer, en amont des décisions, les instances et la direction de l'Université Gustave Eiffel sur les sujets relevant du budget, de la politique d'emplois, de la stratégie et du projet d'établissement.

Son organisation et les modalités de son fonctionnement sont définies par la décision portant organisation interne de l'Université Gustave Eiffel.

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 1 janvier 2020

Le conseil des directeurs de composantes, d'établissements-composantes et d'écoles-membres

Ce conseil regroupe les directeurs des composantes, des établissements-composantes et des écoles-membres de formation et de recherche. Il participe à la préparation et à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration et du conseil académique. Il est présidé par le président de l'université ou son représentant. Il peut se réunir en formation plénière ou en formation restreinte aux composantes de formation ou aux composantes de recherche.

Il a vocation à éclairer, en amont des décisions, les instances et la direction de l'université sur les sujets relevant du budget, de la politique d'emplois, de la stratégie et du projet d'établissement.

Son organisation et les modalités de son fonctionnement sont définies par la décision portant organisation interne de l'université.