Composition du conseil académique

Le conseil académique est composé des membres suivants :

1° Le président ; 2° Soixante élus comprenant :

a) Vingt représentants des professeurs d'université, directeurs de recherche et assimilés au sens de l'article 11 des présents statuts ;

b) Quatorze représentants des maîtres de conférences, chargés de recherche et assimilés au sens de l'article 11 des présents statuts ;

c) Six représentants des enseignants et assimilés au sens de l'article 11 des présents statuts ;

d) Huit représentants des autres personnels ;

e) Douze représentants des usagers, dont 4 représentants des doctorants ; 3° Dix personnalités extérieures élues sur candidature, par les membres mentionnés aux 1°, 2° et 4°, dont au moins :

a) Une personnalité issue d'une collectivité territoriale dans laquelle un des sites de l'Université Gustave Eiffel est installé ;

b) Une personnalité issue du monde socio-économique ;

c) Une personnalité issue d'un des acteurs territoriaux relevant du bassin de recrutement des étudiants inscrits pour la première fois en première année de licence à l'Université Gustave Eiffel ; 4° Dans l'hypothèse où aucun agent d'un établissement-composante ou d'une école-membre ne figure parmi les quarante élus des collèges a, b et c mentionnés au 2° du présent article, il est organisé, au sein de l'établissement ou de l'école concerné, un tirage au sort parmi les personnels qui relèvent des collèges précités pour désigner un représentant.

Les membres mentionnés aux 2°, 3° et 4° du présent article sont élus ou désignés pour un mandat de cinq ans, à l'exception des représentants des usagers prévus au 2° e du présent article, dont le mandat est de deux ans . Les mandats sont renouvelables.

Composition du conseil académique

Le conseil académique est composé de 71 à 75 membres :

1° Le président.

2° Soixante élus comprenant :

a) vingt représentants des professeurs d'université, directeurs de recherche et assimilés au sens de l'article 11 des présents statuts ;

b) quatorze représentants des maîtres de conférences, chargés de recherche et assimilés au sens de l'article 11 des présents statuts ;

c) six représentants des enseignants et assimilés au sens de l'article 11 des présents statuts ;

d) huit représentants des autres personnels ;

e) douze représentants des usagers, dont 4 représentants des doctorants.

3° Dix personnalités extérieures élues sur candidature, par les membres mentionnés aux 1°, 2° et 4°, dont au moins :

a) une personnalité issue d'une collectivité territoriale dans laquelle un des sites de l'Université Gustave Eiffel est installé ;

b) une personnalité issue du monde socio-économique ;

c) une personnalité issue d'un des acteurs territoriaux relevant du bassin de recrutement des étudiants inscrits pour la première fois en première année de licence à l'Université Gustave Eiffel

4° Le cas échéant, un à quatre représentants des personnels, à raison d'un maximum par établissement-composante ou école-membre, désignés par voie de tirage au sort dans les conditions suivantes : dans l'hypothèse où aucun agent d'un établissement-composante ou d'une école-membre ne figure parmi les quarante élus des collèges a, b et c mentionnés au 2°, il est organisé, au sein de l'établissement ou de l'école concerné, un tirage au sort parmi les personnels qui relèvent des collèges précités.

Les membres mentionnés aux 2°, 3° et 4° sont élus ou désignés pour un mandat de cinq ans, à l'exception des représentants des usagers prévus au 2° e) du présent article, dont le mandat est de deux ans et demi. Les mandats sont renouvelables.