Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles sur les maladies professionnelles
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Aucun changementCode de la sécurité socialeArt. Annexe II : Tableau n° 52 bis : Exposition au chlorure de vinyle monomère et carcinome hépatocellulaireCode de la sécurité socialeArt. Annexe II : Tableau n° 79 : Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif
→ Version 2 : Révision de la définition et des critères d’imagerie
-Code de la sécurité sociale.Art. Annexe II : Tableau n° 57, Art. Annexe II : Tableau n° 52 bis, Art. Annexe II : Tableau n° 79, Art. Annexe II : Tableau n° 99