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Titre III

DISPOSITIONS RELATIVES AU DÉCRET N° 90-90 DU 24 JANVIER 1990 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DES PROFESSEURS DE LYCÉE PROFESSIONNEL AGRICOLE

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Titre IV

DISPOSITIONS RELATIVES AU DÉCRET NO 92-778 DU 3 AOÛT 1992 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DES PROFESSEURS CERTIFIÉS DE L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE

JORF n°0110 du 11 mai 2017

Chapitre II : Dispositions entrant en vigueur le 1er janvier 2021

A modifié les dispositions suivantes :

> -Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 1 > >

1 version

1 modifié

A modifié les dispositions suivantes :

> -Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 18 > >

1 version

1 modifié

A modifié les dispositions suivantes :

> -Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 21 > >

1 version

1 modifié