JORF n°0142 du 19 juin 2016

Article 16

Article 16

Le bureau de l'Académie, comprend :

1° Le président ;

2° Le vice-président ;

3° Le secrétaire perpétuel ;

4° Le secrétaire perpétuel adjoint ;

5° Le trésorier ;

6° Le secrétaire administratif et financier ;

7° Le secrétaire annuel de séances.

Le bureau assiste le président et le secrétaire perpétuel dans l'exercice de leurs fonctions.

Il veille à l'exécution des décisions du conseil d'administration et de l'assemblée.

Le secrétariat du bureau est assuré par le secrétaire perpétuel ou le secrétaire perpétuel adjoint


Historique des versions

Version 1

Le bureau de l'Académie, comprend :

1° Le président ;

2° Le vice-président ;

3° Le secrétaire perpétuel ;

4° Le secrétaire perpétuel adjoint ;

5° Le trésorier ;

6° Le secrétaire administratif et financier ;

7° Le secrétaire annuel de séances.

Le bureau assiste le président et le secrétaire perpétuel dans l'exercice de leurs fonctions.

Il veille à l'exécution des décisions du conseil d'administration et de l'assemblée.

Le secrétariat du bureau est assuré par le secrétaire perpétuel ou le secrétaire perpétuel adjoint