JORF n°0056 du 6 mars 2016

Règle 15 - Instructions, formation à bord et exercices :
26. Le nouveau paragraphe ci-après est ajouté à la suite de l'actuel paragraphe 2.2.5 :
« 2.2.6 Il faut prévoir à bord un moyen permettant de recharger les bouteilles des appareils respiratoires utilisées au cours des exercices ou bien avoir à bord un nombre de bouteilles de rechange suffisant pour remplacer celles qui sont utilisées. »


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Version 1

Règle 15 - Instructions, formation à bord et exercices :

26. Le nouveau paragraphe ci-après est ajouté à la suite de l'actuel paragraphe 2.2.5 :

« 2.2.6 Il faut prévoir à bord un moyen permettant de recharger les bouteilles des appareils respiratoires utilisées au cours des exercices ou bien avoir à bord un nombre de bouteilles de rechange suffisant pour remplacer celles qui sont utilisées. »