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Livre VIII

LA VIE UNIVERSITAIRE

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Recrutement et emploi d'étudiants

D811-1 — D811-9

JORF n°0135 du 13 juin 2015

Titre Ier : LES DROITS ET OBLIGATIONS DES USAGERS DU SERVICE PUBLIC DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Chapitre unique

Section 1 : Recrutement et emploi d'étudiants

Section 2 : Procédures disciplinaires