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Titre VI
LES PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SPÉCIALISÉS
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Livre IX
LES PERSONNELS DE L'ÉDUCATION
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Chapitre Ier
Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna
R971-1 — R971-4
Chapitre Ier : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte
Chapitre III : Dispositions applicables en Polynésie française
Chapitre IV : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
