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Sous-section 2

Les personnels des établissements d'enseignement français en Principauté d'Andorre

D911-53 — D911-57

Section parente

Chapitre Ier

Dispositions communes

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Sous-section 1

Les enseignements artistiques du premier et du second degré

R911-58 — R911-61

JORF n°0135 du 13 juin 2015

Section 7 : Les personnels apportant leur concours à l'enseignement

Sous-section 1 : Les enseignements artistiques du premier et du second degré

Sous-section 2 : Les autres concours