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TITRE V

LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR SPÉCIALISÉS

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Sous-section 1

Les diplômes nationaux d'arts plastiques

D75-10-1 — D75-10-4

JORF n°0192 du 20 août 2013

Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques

Section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans des établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes

Sous-section 1 : Les diplômes nationaux d'arts plastiques

Sous-section 2 : L'autorisation à délivrer des diplômes nationaux et l'habilitation à dispenser des enseignements

Section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques