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TITRE Ier

LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL

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Sous-section 1

Les écoles centrales

D715-1

JORF n°0192 du 20 août 2013

Chapitre V : Les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités

Section 1 : Liste des instituts et écoles ne faisant pas partie des universités

Sous-section 1 : Les écoles centrales

Sous-section 2 : Les instituts nationaux des sciences appliquées

Sous-section 3 : Les universités de technologie

Sous-section 4 : Autres établissements placés sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Sous-section 5 : Etablissements placés sous la tutelle du ministre chargé de l'équipement

Section 2 : Gouvernance

Sous-section 1 : Sécurité des biens et des personnes

Sous-section 2 : Discipline