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Sous-section 2
Dispositions applicables aux bateaux de plaisance d'une longueur inférieure à 20 mètres et dont le produit de la longueur, de la largeur et du tirant d'eau est inférieur à 100 mètres cubes
R4221-49 — D4221-54
Section parente
TITRE III
CERTIFICATS DE CAPACITÉ POUR LA CONDUITE DES BATEAUX
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Section 1
Bateaux de commerce
R4231-1
Section 1 : Bateaux de commerce
Sous-section 1 : Certificat de capacité pour la conduite des bateaux de commerce
Sous-section 2 : Autres certificats de capacité et équivalence liée au permis plaisance
Sous-section 3 : Attestations pour la conduite au radar et la conduite de bateaux à passagers
Sous-section 4 : Equivalences
Section 2 : Engins flottants et navires
Section 3 : Bateaux de plaisance
