I. - A modifié les dispositions suivantes :
> - Décret n°2011-1437 du 3 novembre 2011 > > Art. Annexe > >
II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Grignan-les-Adhémar est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.
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I. - A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1437 du 3 novembre 2011
Art. Annexe
II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Grignan-les-Adhémar est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.
En vigueur à partir du dimanche 1 décembre 2013
I. - A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-1437 du 3 novembre 2011
Art. Annexe
II. - Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Grignan-les-Adhémar est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.