A N N E X E
AMENDEMENTS AU PROTOCOLE DE 1988 RELATIF À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER, TEL QUE MODIFIÉ
A N N E X E
MODIFICATIONS ET ADJONCTIONS À L'ANNEXE À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER
A P P E N D I C E
MODIFICATIONS ET ADJONCTIONS À L'APPENDICE DE L'ANNEXE À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER
Fiche d'équipement pour le Certificat de sécurité
pour navire à passagers (Modèle P)
- A la section 5 de la Fiche d'équipement pour le Certificat de sécurité pour navire à passagers (Modèle P), ajouter une nouvelle rubrique 14 :
« 14. Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) ».
Fiche d'équipement pour le Certificat de sécurité
du matériel d'armement pour navire de charge (Modèle E)
- A la section 3 de la Fiche d'équipement pour le Certificat de sécurité du matériel d'armement pour navire de charge (Modèle E), ajouter une nouvelle rubrique 14 :
« 14. Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) ».
Fiche d'équipement pour le Certificat de sécurité
pour navire de charge (Modèle C)
- A la section 5 de la Fiche d'équipement pour le Certificat de sécurité pour navire de charge (Modèle C), ajouter une nouvelle rubrique 15 :
« 15. Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) ».
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