JORF n°0116 du 19 mai 2011

A N N E X E
B. ― Fonctions techniques

|FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Cadres d'emplois et grades concernés| FONCTION PUBLIQUE DE L'ÉTAT
Corps et grades équivalents | |--------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------| | Ingénieurs territoriaux | Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts | | Ingénieur en chef de classe exceptionnelle | Ingénieur en chef | | Ingénieur en chef de classe normale | Ingénieur | | | Ingénieurs des TPE | | Ingénieur principal | Ingénieur divisionnaire des TPE | | Ingénieur | Ingénieur des TPE | | Techniciens territoriaux | Techniciens supérieurs de l'équipement | | Technicien principal de 1re classe | Technicien supérieur en chef | | | Contrôleurs de travaux publics de l'Etat | | Technicien principal de 2e classe | Contrôleur principal des TPE | | Technicien | Contrôleur des TPE | | Jusqu'au 31 décembre 2007 | | | Agents de maîtrise territoriaux | Maîtres ouvriers des administrations de l'Etat (préfectures) | | Agent de maîtrise principal | Maître ouvrier principal | | Agent de maîtrise | Maître ouvrier | | A compter du 1er janvier 2008 | | | Agents de maîtrise territoriaux |Adjoints techniques du ministère de l'intérieur
et du ministère de l'outre-mer (préfecture) | | Agent de maîtrise principal | Adjoint technique principal de 1re classe | | Agent de maîtrise | Adjoint technique principal de 2e classe | | Jusqu'au 31 décembre 2007 | | | Adjoints techniques territoriaux | Ouvriers professionnels et maîtres ouvriers des administrations
de l'Etat (préfectures) | | Adjoint technique principal de 1re classe | Maître ouvrier principal | | Adjoint technique principal de 2e classe | Maître ouvrier | | Adjoint technique de 1re classe | Ouvrier professionnel principal | | Adjoint technique de 2e classe | Ouvrier professionnel | | A compter du 1er janvier 2008 | | | Adjoints techniques territoriaux |Adjoints techniques du ministère de l'intérieur
et du ministère de l'outre-mer (préfectures)| | Adjoint technique principal de 1re classe | Adjoint technique principal de 1re classe | | Adjoint technique principal de 2e classe | Adjoint technique principal de 2e classe | | Adjoint technique de 1re classe | Adjoint technique de 1re classe | | Adjoint technique de 2e classe | Adjoint technique de 2e classe | | Adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement | Adjoints techniques des établissements d'enseignement
(éducation nationale) | | Adjoint technique principal de 1re classe | Adjoint technique principal de 1re classe | | Adjoint technique principal de 2e classe | Adjoint technique principal de 2e classe | | Adjoint technique de 1re classe | Adjoint technique de 1re classe | | Adjoint technique de 2e classe | Adjoint technique de 2e classe |


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

B. ― Fonctions techniques

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Cadres d'emplois et grades concernés

FONCTION PUBLIQUE DE L'ÉTAT

Corps et grades équivalents

Ingénieurs territoriaux

Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts

Ingénieur en chef de classe exceptionnelle

Ingénieur en chef

Ingénieur en chef de classe normale

Ingénieur

Ingénieurs des TPE

Ingénieur principal

Ingénieur divisionnaire des TPE

Ingénieur

Ingénieur des TPE

Techniciens territoriaux

Techniciens supérieurs de l'équipement

Technicien principal de 1re classe

Technicien supérieur en chef

Contrôleurs de travaux publics de l'Etat

Technicien principal de 2e classe

Contrôleur principal des TPE

Technicien

Contrôleur des TPE

Jusqu'au 31 décembre 2007

Agents de maîtrise territoriaux

Maîtres ouvriers des administrations de l'Etat (préfectures)

Agent de maîtrise principal

Maître ouvrier principal

Agent de maîtrise

Maître ouvrier

A compter du 1er janvier 2008

Agents de maîtrise territoriaux

Adjoints techniques du ministère de l'intérieur

et du ministère de l'outre-mer (préfecture)

Agent de maîtrise principal

Adjoint technique principal de 1re classe

Agent de maîtrise

Adjoint technique principal de 2e classe

Jusqu'au 31 décembre 2007

Adjoints techniques territoriaux

Ouvriers professionnels et maîtres ouvriers des administrations

de l'Etat (préfectures)

Adjoint technique principal de 1re classe

Maître ouvrier principal

Adjoint technique principal de 2e classe

Maître ouvrier

Adjoint technique de 1re classe

Ouvrier professionnel principal

Adjoint technique de 2e classe

Ouvrier professionnel

A compter du 1er janvier 2008

Adjoints techniques territoriaux

Adjoints techniques du ministère de l'intérieur

et du ministère de l'outre-mer (préfectures)

Adjoint technique principal de 1re classe

Adjoint technique principal de 1re classe

Adjoint technique principal de 2e classe

Adjoint technique principal de 2e classe

Adjoint technique de 1re classe

Adjoint technique de 1re classe

Adjoint technique de 2e classe

Adjoint technique de 2e classe

Adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

Adjoints techniques des établissements d'enseignement

(éducation nationale)

Adjoint technique principal de 1re classe

Adjoint technique principal de 1re classe

Adjoint technique principal de 2e classe

Adjoint technique principal de 2e classe

Adjoint technique de 1re classe

Adjoint technique de 1re classe

Adjoint technique de 2e classe

Adjoint technique de 2e classe