JORF n°0066 du 19 mars 2010

L I S T E O F F I C I E L L E

DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR, SAISON 2008/2009 (ADOPTÉE PAR LA cOMMISSION LORS DE LA VINGT-SEPTIÈME RÉUNION, DU 22 OCTOBRE AU 7 NOVEMBRE 2008), CONFORMÉMENT À L'ARTICLE IX DE LA CONVENTION SUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE, SIGNÉE À CANBERRA LE 20 MAI 1980

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Historique des versions

Version 1

L I S T E O F F I C I E L L E

DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR, SAISON 2008/2009 (ADOPTÉE PAR LA cOMMISSION LORS DE LA VINGT-SEPTIÈME RÉUNION, DU 22 OCTOBRE AU 7 NOVEMBRE 2008), CONFORMÉMENT À L'ARTICLE IX DE LA CONVENTION SUR LA CONSERVATION DE LA FAUNE ET DE LA FLORE MARINES DE L'ANTARCTIQUE, SIGNÉE À CANBERRA LE 20 MAI 1980

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