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CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE DECRET N° 91 844 DU 2 SEPTEMBRE 1991 PORTANT ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX ATTACHES TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE

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Décret n°2009-1583 du 17 décembre 2009

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A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-844 du 2 septembre 1991

Art. 1