JORF n°0287 du 11 décembre 2009

  1. Heure à laquelle le dispositif a été remis en service.
  2. Cause de la défaillance.
    G) Rejets accidentels ou exceptionnels d'hydrocarbures
  3. Heure à laquelle le rejet s'est produit.
  4. Lieu où, ou position du navire lorsque le rejet s'est produit.
  5. Quantité approximative et type d'hydrocarbures.
  6. Circonstances et motifs du rejet ou de la fuite et remarques générales.
    H) Soutage du combustible liquide ou de l'huile de graissage
  7. Soutage
    .1 Lieu du soutage.
    .2 Heure du soutage.
    .3 Type et quantité de combustible liquide et identification de la ou des citernes (indiquer la quantité ajoutée, en tonnes, et la quantité totale contenue dans la ou les citernes).
    .4 Type et quantité d'huile de graissage et identification de la ou des citernes (indiquer la quantité ajoutée, en tonnes, et le contenu total de la ou des citernes.)
    I) Opérations supplémentaires et remarques générales
    Nom du navire
    Numéro ou lettres distinctifs

Opérations concernant la tranche des machines

|DATE|CODE
(lettre)|RUBRIQUE
(numéro)|OPÉRATION/SIGNATURE DE L'OFFICIER RESPONSABLE| |----|-------------------|-----------------------|---------------------------------------------| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

Signature du capitaine :

REGISTRE DES HYDROCARBURES
Partie II
OPÉRATIONS CONCERNANT LA CARGAISON
ET LE BALLAST
(Pétroliers)

Nom du navire :
Numéro ou lettres distinctifs :
Jauge brute :
Période allant du : au :

Note : Tout pétrolier d'une jauge brute égale ou supérieure à 150 doit être muni de la partie II du registre des hydrocarbures pour l'inscription des opérations pertinentes concernant la cargaison et le ballast. Ces pétroliers doivent en outre être munis de la partie I du registre des hydrocarbures pour l'inscription des opérations pertinentes concernant la tranche des machines.


Historique des versions

Version 1

20. Heure à laquelle le dispositif a été remis en service.

21. Cause de la défaillance.

G) Rejets accidentels ou exceptionnels d'hydrocarbures

22. Heure à laquelle le rejet s'est produit.

23. Lieu où, ou position du navire lorsque le rejet s'est produit.

24. Quantité approximative et type d'hydrocarbures.

25. Circonstances et motifs du rejet ou de la fuite et remarques générales.

H) Soutage du combustible liquide ou de l'huile de graissage

26. Soutage

.1 Lieu du soutage.

.2 Heure du soutage.

.3 Type et quantité de combustible liquide et identification de la ou des citernes (indiquer la quantité ajoutée, en tonnes, et la quantité totale contenue dans la ou les citernes).

.4 Type et quantité d'huile de graissage et identification de la ou des citernes (indiquer la quantité ajoutée, en tonnes, et le contenu total de la ou des citernes.)

I) Opérations supplémentaires et remarques générales

Nom du navire

Numéro ou lettres distinctifs

Opérations concernant la tranche des machines

DATE

CODE

(lettre)

RUBRIQUE

(numéro)

OPÉRATION/SIGNATURE DE L'OFFICIER RESPONSABLE

Signature du capitaine :

REGISTRE DES HYDROCARBURES

Partie II

OPÉRATIONS CONCERNANT LA CARGAISON

ET LE BALLAST

(Pétroliers)

Nom du navire :

Numéro ou lettres distinctifs :

Jauge brute :

Période allant du : au :

Note : Tout pétrolier d'une jauge brute égale ou supérieure à 150 doit être muni de la partie II du registre des hydrocarbures pour l'inscription des opérations pertinentes concernant la cargaison et le ballast. Ces pétroliers doivent en outre être munis de la partie I du registre des hydrocarbures pour l'inscription des opérations pertinentes concernant la tranche des machines.