Article 1
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Quarts de Chaume ".
9 versions
JORF n°0236 du 11 octobre 2009
Article 1
Historique des versions
Version 9
Est homologué le cahier des charges annexé au présent décret de l'appellation d'origine contrôlée suivante :
― " Quarts de Chaume ".
Version 8
En vigueur à partir du dimanche 30 octobre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Quarts de Chaume " ;
― " Coteaux du Layon " .
Version 7
En vigueur à partir du jeudi 27 octobre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Quarts de Chaume " ;
― " Coteaux du Layon " ;
― " Côtes de Duras ".
Version 6
En vigueur à partir du dimanche 23 octobre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Bonnezeaux " ;
― " Quarts de Chaume " ;
― " Coteaux du Layon " ;
― " Monbazillac " ;
― " Côtes de Duras ".
Version 5
En vigueur à partir du mercredi 12 octobre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Bonnezeaux " ;
― " Quarts de Chaume " ;
― " Rosé de Loire " ;
― " Coteaux du Layon " ;
― " Monbazillac " ;
― " Côtes de Duras " .
Version 4
En vigueur à partir du mercredi 28 septembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Bonnezeaux " ;
― " Quarts de Chaume " ;
― " Rosé de Loire " ;
― " Coteaux du Layon " ;
― " Monbazillac " ;
― " Côtes de Duras " ;
― " Buzet " .
Version 3
En vigueur à partir du dimanche 25 septembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― " Bonnezeaux " ;
― " Quarts de Chaume " ;
― " Rosé de Loire " ;
― " Coteaux du Layon " ;
― " Monbazillac " ;
― " Côtes de Duras " ;
― " Buzet " ;
― " Bergerac ".
Version 2
En vigueur à partir du lundi 12 septembre 2011
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Bonnezeaux" ;
― "Quarts de Chaume" ;
― "Rosé de Loire" ;
― "Coteaux du Layon" ;
― "Monbazillac" ;
― "Côtes de Duras" ;
― "Buzet" ;
― "Côtes du Vivarais" ;
― "Bergerac".
Version 1
En vigueur à partir du lundi 12 octobre 2009
Sont homologués les cahiers des charges annexés au présent décret des appellations d'origine contrôlées suivantes :
― "Bonnezeaux" ;
― "Quarts de Chaume" ;
― "Rosé de Loire" ;
― "Coteaux du Layon" ;
― "Savennières" ;
― "Monbazillac" ;
― "Côtes de Duras" ;
― "Buzet" ;
― "Côtes du Vivarais" ;
― "Bergerac".