JORF n°0061 du 12 mars 2008

TITRE V PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS

Chapitre Ier Principes et dispositions d'application

Section 1 Champ d'application

Section 2 Principes de radioprotection

Section 3 Valeurs limites d'exposition

Chapitre II Aménagement technique des locaux de travail

Section 1 Zone surveillée et zone contrôlée

Section 2 Contrôles techniques

Section 3 Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants

Section 4 Protections collective et individuelle

Chapitre III Condition d'emploi et de suivi des travailleurs exposés

Section 1 Catégories de travailleurs

Section 2 Formation

Section 3 Information

Section 4 Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle

Section 5 Fiche d'exposition

Section 6 Surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

Section 7 Mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limites

Chapitre IV Surveillance médicale

Section 1 Examens médicaux

Section 2 Dossier individuel

Section 3 Carte de suivi médical

Chapitre V Situations anormales de travail

Section 1 Autorisations spéciales et urgences radiologiques

Section 2 Mesures en cas d'accident

Section 3 Déclaration d'événement significatif

Chapitre VI Organisation de la radioprotection

Section 1 Personne compétente en radioprotection

Section 2 Participation du médecin du travail

Section 3 Information du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Section 4 Travaux soumis à certificat de qualification

Section 5 Participation de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Section 6 Contrôle

Chapitre VII Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle

Section 1 Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières contenant des radionucléides naturels

Section 2 Exposition au radon d'origine géologique

Section 3 Exposition aux rayonnements ionisants à bord d'aéronefs en vol

Section 4 Dispositions communes