JORF n°0061 du 12 mars 2008

Section 3 Risques d'exposition à l'amiante

Sous-section 1 Champ d'application et définitions

Sous-section 2 Dispositions communes à toutes les activités

Paragraphe 1 Information et formation des travailleurs

Paragraphe 2 Organisation du travail

Paragraphe 3 Valeur limite d'exposition professionnelle

Paragraphe 4 Contrôle des niveaux d'empoussièrement

Paragraphe 5 Fiche d'exposition

Paragraphe 6 Traitement des déchets

Sous-section 3 Dispositions spécifiques aux activités de confinement et de retrait d'amiante

Paragraphe 1 Champ d'application

Paragraphe 2 Qualification des entreprises

Paragraphe 3 Évaluation des risques

Paragraphe 4 Plan de démolition, de retrait ou de confinement

Paragraphe 5 Mesures et moyens de prévention

Paragraphe 6 Formation

Paragraphe 7 Surveillance médicale

Sous-section 4 Dispositions particulières aux activités et interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante

Paragraphe 1 Champ d'application

Paragraphe 2 Définition d'un mode opératoire

Paragraphe 3 Dispositions préalables à chaque intervention