JORF n°0061 du 12 mars 2008

TITRE Ier OBLIGATIONS DU MAÎTRE D'OUVRAGE POUR LA CONCEPTION DES LIEUX DE TRAVAIL

Chapitre Ier Principes généraux

Section 1 Champ d'application et définitions

Section 2 Dossier de maintenance

Chapitre II Aération et assainissement

Chapitre III Eclairage, insonorisation et ambiance thermique

Section 1 Éclairage

Section 2 Insonorisation

Section 3 Ambiance thermique

Chapitre IV Sécurité des lieux de travail

Section 1 Caractéristiques des bâtiments

Section 2 Voies de circulation et accès

Section 3 Quais et rampes de chargement

Section 4 Aménagement des lieux et postes de travail

Section 5 Accessibilité et aménagement des postes de travail des travailleurs handicapés

Chapitre V Installations électriques

Chapitre VI Risques d'incendies et d'explosions et évacuation

Section 1 Dispositions générales

Section 2 Dégagements

Section 3 Désenfumage

Section 4 Chauffage des locaux

Section 5 Stockage ou manipulation de matières inflammables

Section 6 Bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de huit mètres du sol

Section 7 Moyens de prévention et de lutte contre l'incendie

Section 8 Prévention des explosions

Section 9 Dispenses de l'autorité administrative

Chapitre VII Installations sanitaires, restauration