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SOUS SECTION 3
PERSONNEL
— R. 3413-87
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CHAPITRE 3
ORGANISMES SCIENTIFIQUES ET CULTURELS
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SOUS SECTION 1
DISPOSITIONS GENERALES
— R. 3413-90
SOUS SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES
SOUS SECTION 2 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
SOUS SECTION 3 : MEMBRES DE L'ACADEMIE
