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TITRE Ier

ORGANISATION DES ACTIVITÉS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ

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Section 1

Analyse de l'activité médicale

R. 6113-1 — R. 6113-11

JORF n°172 du 26 juillet 2005

Chapitre III : Evaluation, accréditation et analyse de l'activité des établissements

Section 1 : Analyse de l'activité médicale

Section 2 : Evaluation et certification

Section 3 : Accords d'amélioration des pratiques hospitalières

Section 4 : Echanges d'information entre les établissements de santé, les agences régionales de l'hospitalisation, l'Etat et les organismes d'assurance-maladie

Sous-section 1 : Commission des systèmes d'information sur les établissements de santé

Sous-section 2 : Conditions générales de transmission et d'échange d'informations

Sous-section 3 : Accès des tiers au système commun d'information de l'Etat, des agences régionales de l'hospitalisation et des organismes d'assurance maladie

Section 5 : Agence technique de l'information sur l'hospitalisation

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Organisation et fonctionnement

Sous-section 3 : Dispositions financières et comptables

Sous-section 4 : Dispositions relatives au personnel