JORF n°15 du 19 janvier 2005

Article 5

Article 5

Le service historique de la défense comprend :

1° Le centre historique des archives ;

2° Le centre des archives du personnel militaire ;

3° Le centre des archives de l'armement et du personnel civil ;

4° Le centre du réseau territorial.

L'organisation du service historique de la défense est précisée par un arrêté du ministre de la défense.


Historique des versions

Version 5

Le service historique de la défense comprend :

1° Le centre historique des archives ;

2° Le centre des archives du personnel militaire ;

3° Le centre des archives de l'armement et du personnel civil ;

4° Le centre du réseau territorial.

L'organisation du service historique de la défense est précisée par un arrêté du ministre de la défense.

Version 4

En vigueur à partir du mercredi 1 janvier 2020

Le service historique de la défense comprend :

1° Le centre historique des archives ;

2° Le centre des archives du personnel militaire ;

3° Le centre des archives de l'armement et du personnel civil .

L'organisation du service historique de la défense est précisée par un arrêté du ministre de la défense.

Version 3

En vigueur à partir du dimanche 25 décembre 2016

Le service historique de la défense comprend :

1° Le centre historique des archives ;

2° Le centre des archives du personnel militaire ;

3° Le centre des archives de l'armement et du personnel civil ;

4° Le département de l'histoire et de la symbolique ;

5° Le département de la bibliothèque ;

6° Le département du pilotage scientifique et technique ;

7° Le secrétariat général.

Il dispose d'organismes extérieurs.

L'organisation du service historique de la défense est précisée par un arrêté du ministre de la défense.

Version 2

En vigueur à partir du jeudi 8 novembre 2012

Le service historique de la défense comprend :

1° Le centre historique des archives ;

2° Le centre des archives du personnel militaire ;

3° Le centre des archives de l'armement et du personnel civil ;

4° Le département de l'administration et du soutien ;

5° Le pôle de pilotage scientifique et technique.

Leur organisation est fixée par arrêté.

Version 1

En vigueur à partir du mercredi 19 janvier 2005

Le service historique de la défense comprend :

1° Le centre historique des archives ;

2° Le centre des archives de l'armement et du personnel ;

3° Le département administratif et financier.

Leur organisation est fixée par arrêté.