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Décret n°2004-777 du 29 juillet 2004

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Chapitre Ier

Temps partiel sur autorisation

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JORF n°177 du 1 août 2004

TITRE Ier : MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU TEMPS PARTIEL POUR LES FONCTIONNAIRES TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

Chapitre Ier : Temps partiel sur autorisation

Chapitre II : Temps partiel de droit

Chapitre III : Dispositions communes