JORF n°181 du 7 août 2003

Section 2 : Dispositions spécifiques

Sous-section 1 : La rage

Sous-section 2 : La brucellose des bovins, des ovins et des caprins

Paragraphe 1 : Dispositif général de lutte contre les brucelloses

Paragraphe 2 : Obligation du marquage sanitaire des bovins reconnus brucelliques

Paragraphe 3 : Préparation, contrôle, cession et utilisation des antigènes brucelliques

Sous-section 3 : La leucose bovine enzootique

Sous-section 4 : La tuberculose des bovins

Paragraphe 1 : Dispositions relatives à la lutte

Paragraphe 2 : Classification des patentes