JORF n°81 du 5 avril 2003

ANNEXE 3 AU PROTOCOLE 19
Règlement de visite des bateaux du Rhin
ANNEXE J
Emission de gaz et de particules polluant l'air
Dispositions complémentaires et modèles de certificats
SOMMAIRE
Partie I
Dispositions complémentaires

  1. Marquage des moteurs.
  2. Exigences générales relatives à la construction et à l'entretien des moteurs.
  3. Contrôles.
  4. Contrôle de la conformité de production.
  5. Familles de moteurs et groupes de moteurs.

Partie II
Fiche de renseignements (modèle)

Appendice 1. -
Caractéristiques déterminantes du moteur représentatif/du type de moteur (modèle).
Appendice 2. -
Caractéristiques déterminantes de la famille de moteurs/du groupe de moteurs (modèle).
Appendice 3. -
Caractéristiques déterminantes des moteurs dans la famille de moteurs/le groupe de moteurs (modèle).

Partie III
Certificat de réception par type (modèle)

Appendice 1. - Résultats des contrôles (modèle).

Partie IV
Schéma de numérotation des réceptions par type

Partie V
Liste des réceptions par type pour les types, familles
et groupes de moteurs

Partie VI
Liste des moteurs fabriqués (modèle)

Partie VII
Fiche technique des moteurs réceptionnés (modèle)

Partie VIII
Recueil des paramètres moteur (modèle)

PARTIE I
Dispositions complémentaires

x + k . St L


k : est un facteur statistique dépendant de « n » et donné par le tableau suivant :

si n 20, k = 0,860
0,860

si n 20, k =

n
( (x - x)²
(x - x)²
n - 1

(

St : x correspondant à un résultat isolé obtenu avec l'échantillon n ;
L : est la valeur limite fixée à l'article 8 bis 02, chiffre 2, pour chaque polluant considéré ;


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Version 1

ANNEXE 3 AU PROTOCOLE 19

Règlement de visite des bateaux du Rhin

ANNEXE J

Emission de gaz et de particules polluant l'air

Dispositions complémentaires et modèles de certificats

SOMMAIRE

Partie I

Dispositions complémentaires

1. Marquage des moteurs.

2. Exigences générales relatives à la construction et à l'entretien des moteurs.

3. Contrôles.

4. Contrôle de la conformité de production.

5. Familles de moteurs et groupes de moteurs.

Partie II

Fiche de renseignements (modèle)

Appendice 1. -

Caractéristiques déterminantes du moteur représentatif/du type de moteur (modèle).

Appendice 2. -

Caractéristiques déterminantes de la famille de moteurs/du groupe de moteurs (modèle).

Appendice 3. -

Caractéristiques déterminantes des moteurs dans la famille de moteurs/le groupe de moteurs (modèle).

Partie III

Certificat de réception par type (modèle)

Appendice 1. - Résultats des contrôles (modèle).

Partie IV

Schéma de numérotation des réceptions par type

Partie V

Liste des réceptions par type pour les types, familles

et groupes de moteurs

Partie VI

Liste des moteurs fabriqués (modèle)

Partie VII

Fiche technique des moteurs réceptionnés (modèle)

Partie VIII

Recueil des paramètres moteur (modèle)

PARTIE I

Dispositions complémentaires

x + k . St L

k : est un facteur statistique dépendant de « n » et donné par le tableau suivant :

si n 20, k = 0,860

0,860

si n 20, k =

n

( (x - x)²

(x - x)²

n - 1

(

St : x correspondant à un résultat isolé obtenu avec l'échantillon n ;

L : est la valeur limite fixée à l'article 8 bis 02, chiffre 2, pour chaque polluant considéré ;