JORF n°81 du 5 avril 2003

  1. Paramètres moteur.
    Il est attesté par le présent document que les paramètres du moteur contrôlé ne s'écartent pas de manière non conforme des paramètres prescrits.
    Nom et adresse de l'organisme de contrôle :
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Version 1

1. Paramètres moteur.

Il est attesté par le présent document que les paramètres du moteur contrôlé ne s'écartent pas de manière non conforme des paramètres prescrits.

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