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Chapitre II

Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à mi-temps

5 — 7

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Décret n°2002-1069 du 6 août 2002

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Chapitre Ier

Enseignants associés à temps plein

8 — 11

JORF du 9 août 2002

TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENSEIGNANTS ASSOCIÉS ET INVITÉS RÉGIS PAR LE DÉCRET DU 6 MARS 1991 SUSVISÉ

Chapitre Ier : Enseignants associés à temps plein

Chapitre II : Enseignants associés à mi-temps