Décret n°2002-1069 du 6 août 2002
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENSEIGNANTS ASSOCIÉS ET INVITÉS RÉGIS PAR LE DÉCRET DU 6 MARS 1991 SUSVISÉ
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TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENSEIGNANTS ASSOCIÉS ET INVITÉS RÉGIS PAR LE DÉCRET DU 6 MARS 1991 SUSVISÉ
Chapitre Ier : Enseignants associés à temps plein
Chapitre II : Enseignants associés à mi-temps