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Décret n°2002-1069 du 6 août 2002
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Chapitre Ier
Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à temps plein
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Chapitre Ier : Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à temps plein
Chapitre II : Professeurs des universités et maîtres de conférences associés ou invités à mi-temps