Rejets dans les eaux

(moyennes annuelles, accompagnées de statistiques à l'appui)

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 263 du 13/11/2001 page 18037 à 18040

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a) Le tonnage fabriqué pendant l'année objet de la notification peut être indiqué sous les formes suivantes :

- production effective de CVM ou DCE (à indiquer sous la forme de « A-CVM » ou « A-DCE » ;

- capacité de production de CVM (à indiquer sous la forme de « PC-DCE ») ;

- capacité de purification de DCE (à indiquer sous la forme de « PU-DCE ») ; ou capacité d'oxychloration (à indiquer sous la forme de « O-C » ;

b) Les hydrocarbures chlorés (à prélever après l'appareillage de désessenciement et avant le traitement secondaire) peuvent être calculés de façon alternative à partir de l'EOX ou de l'AOX pourvu qu'une corrélation ait été établie. L'application de ces alternatives sera décrite dans le rapport de mise en oeuvre ;

c) A échantillonner après le traitement final.