A. - ARMEE DE TERRE
1 version
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - ARMEE DE TERRE
1 version
Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :
1 version
A compter du 1er août 1997
M. le général de corps d'armée Genest (Claude, Jean, Maclou).
M. le général de brigade Vola (Jean, Pierre, Max).
M. le général de brigade Cassagnou (Jehan-Benoît, Marie, Georges).
M. le général de brigade Robatche Claïve (Marie, Joseph, Ludovic).
M. le général de brigade Bourrouët (Alain, Michel, André, Marie).
1 version
Art. 2. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :
1 version
Pour prendre rang du 1er juin 1997
Au grade de général de division
M. le général de brigade Wabinski (Jean, Michel).
1 version
Au grade de général de brigade
M. le colonel du génie Prot (Dominique, Marie).
M. le colonel du train Malis (Régis, Antoine, Joseph).
1 version
Art. 3. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
1 version
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 20 juin 1997
M. le colonel du train Mondy (Claude).
1 version
Art. 4. - M. le général de brigade Retout (Richard, Daniel, Marie) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant la circonscription militaire de défense de Lille à compter du 1er juin 1997.
M. le général de brigade Badie (Roland, Jacques, Etienne) est nommé commandant supérieur des forces armées en Guyane à compter du 19 mai 1997.
M. le commissaire général de brigade Fossey (Pierre, François) est nommé directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Marseille à compter du 1er juin 1997.
1 version
B. - ARMEE DE L'AIR
1 version
Art. 5. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
1 version
Pour prendre rang du 1er juin 1997
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Régnault (François, Xavier), nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à la même date.
A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Beaudoux (Michel, Clément, Albert, Marie), nommé inspecteur de l'armée de l'air à la même date.
1 version
Art. 6. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :
1 version
Pour prendre rang du 1er juin 1997
Au grade de général de division aérienne
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Cocault (Serge, Emile, Denis).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Creuzé (Robert, Marie, Daniel).
1 version
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l'air Dubois (Daniel, Gilbert,
Armand).
1 version
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Gorge (Olivier, Jean, François).
1 version
Art. 7. - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel) est nommé commandant la défense aérienne et les opérations aériennes à compter du 1er juin 1997.
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Sabathe (Emile, André) est nommé sous-chef Opérations à l'état-major des armées à compter du 1er juin 1997.
1 version
C. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
1 version
Art. 8. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien chimiste général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :
1 version
Pour prendre rang du 1er juin 1997
A M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe Lemontey (Yves, Jean-Marie, Pierre).
1 version
D. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
1 version
Art. 9. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :
1 version
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 1997
M. l'ingénieur en chef de l'armement Darney (Alain).
1 version
Art. 10. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :
1 version
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er juillet 1997
M. l'ingénieur en chef de 1r classe des études et techniques d'armement Aimé (Jean-Pierre).
1 version
Art. 11. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
M. LE GENERAL DE BRIGADE RETOUT (RICHARD,DANIEL,MARIE) EST NOMME ADJOINT AU GENERAL GOUVERNEUR MILITAIRE DE LILLE,COMMANDANT LA CIRCONSCRIPTION MILITAIRE DE DEFENSE DE LILLE A COMPTER DU 01-06-1997.
M. LE GENERAL DE BRIGADE BADIE (ROLAND,JACQUES,ETIENNE) EST NOMME COMMANDANT SUPERIEUR DES FORCES ARMEES EN GUYANE,A COMPTER DU 19-05-1997.
M. LE COMMISSAIRE GENERAL DE BRIGADE FOSSEY (PIERRE,FRANCOIS) EST NOMME DIRECTEUR DU COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE EN CIRCONSCRIPTION MILITAIRE DE DEFENSE DE MARSEILLE A COMPTER DU 01-06-1997.
M. LE GENERAL DE DIVISION AERIENNE DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR REGNAULT (FRANCOIS,XAVIER) EST NOMME CONSEILLER DU GOUVERNEMENT POUR LA DEFENSE A COMPTER DU 01-06-1997.
APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.
Fait à Paris, le 9 mai 1997.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Alain Juppé
Le ministre de la défense,
Charles Millon