ARMEE DE TERRE

Art. 1er. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions:

Pour prendre rang du 1er juin 1994

Au grade de général de division

M. le général de brigade Colcomb (Bernard, Jacques, Marie, Joseph).

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

Au grade de général de brigade

M. le colonel du matériel Petitrenaud (Jacques, Pierre, Simon).

Art. 2. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre au grade de général de brigade:

Pour prendre rang du 1er août 1994

M. le colonel de l'artillerie Constance (Norbert, Paul, Augustin).

Pour prendre rang du 12 août 1994

M. le colonel du matériel Grenard (Claude, Philippe, François).

Pour prendre rang du 22 août 1994

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Durieux (Bernard, Marie, Michel).
M. le colonel de l'artillerie Crouinaux (Jean-Claude, Fernand, André).

MARINE

Art. 3. - Les rang et appellation d'amiral sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la Marine:

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

A M. le vice-amiral d'escadre Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand).

Art. 4. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, pour prendre rang du 1er juillet 1994, avec maintien dans leurs fonctions:

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Rouyer (Christian, Pierre, Antoine).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Le Boucher d'Hérouville (Raoul, Marie, Robert).

Art. 5. - M. l'amiral Lefebvre (Jean-Charles, Lucien, Fernand) est nommé chef d'état-major de la marine à compter du 1er juillet 1994.

ARMEE DE L'AIR

Art. 6. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande à compter du 1er août 1994:
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Le Bretton (Gérard, Jean).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Toumelin (Raymond, Joseph, Roger).

Art. 7. - Les rang et appellation de général d'armée aérienne sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air:

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

A M. le général de corps aérien Douin (Jean-Philippe).

Art. 8. - M. le général d'armée aérienne Douin (Jean-Philippe) est nommé chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er juillet 1994.
M. le général de corps aérien Rannou (Jean, Théophile) est nommé major général de l'état-major des armées à compter du 15 juin 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Paqueron (Gérard, Robert, René) est nommé commandant le commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 1er juin 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Picco (Jean-Paul, Henri) est nommé commandant en second le commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 1er juin 1994.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Seimandi (Joseph, Albert) est nommé général adjoint au général commandant le commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications à compter du 1er juin 1994.

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 9. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er août 1994

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Courtade (Claude, Pierre, Henri).
M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Bruneaux (Jackie, Eugène, Alfred, Camille).

A compter du 1er septembre 1994

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Haguenauer (Gérald).

Art. 10. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Barabé (Pierre, Georges), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston).

Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

A M. le médecin chef des services de classe normale Allard (Philippe,
Christian, Roger, Marie, Joseph), maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin chef des services de classe normale Ferret (Jean, Noël,
François).

Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien chimiste général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions:

Pour prendre rang du 1er juillet 1994

A M. le pharmacien chimiste chef des services de classe normale Prieux (Jean-Pierre, Jacques).

Art. 13. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston) est nommé inspecteur technique des réserves du service de santé des armées à compter du 1er juillet 1994.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Ferret (Jean, Noël, François) est nommé commandant l'école nationale des officiers de réserve du service de santé des armées à compter du 1er juillet 1994.

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 14. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement:

Pour prendre rang du 1er juin 1994

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Leygonie (Jean, Jacques). M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Romain (Pierre, Robert) maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er juin 1994

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Pouliquen (Jean-François) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Combes (Francis, Jacques, Marcel) maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Jondet (Alain) maintenu dans ses fonctions.

Art. 15. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Lefaudeux (François, Louis, Marcel) est nommé inspecteur de l'armement pour les constructions navales à compter du 1er juin 1994.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Leygonie (Jean, Jacques), placé en position de service détaché auprès du Commissariat à l'énergie atomique, est nommé assistant pour les affaires générales auprès du directeur des applications militaires à compter du 1er juin 1994.

Art. 16. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.