Décrète:
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JORF n°109 du 11 mai 1990
Décret du 9 mai 1990
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution,
Le conseil des ministres entendu,
Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er août 1990:
M. le contre-amiral Poirrier (Claude, Marcel).
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Art. 2. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine:
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Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er août 1990
M. le contre-amiral Pouliquen (Jean, Noël, Jules, Marie). Maintenu dans ses fonctions.
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Promotion à contre-amiral de M. Bergès
Résumé Le décret du 9 mai 1990 promouvoit M. Bergès au grade de contre-amiral à partir du 1er juin 1990.
Mots-clés : décret promotion militaire grade naval contre-amiral
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juin 1990
M. le capitaine de vaisseau Bergès (Michel, Marie, René, Gérard).
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Pour prendre rang du 1er août 1990
M. le capitaine de vaisseau (branche technique) Le Goff (André, Jean,
François, Marie). Maintenu dans ses fonctions.
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Art. 3. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:
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Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 23 août 1990
M. le capitaine de vaisseau Bonneau (Norbert, Gilles).
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Pour prendre rang du 31 août 1990
M. le capitaine de vaisseau Brun (Pierre, Jean, Fernand, Marie).
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Art. 4. - M. le vice-amiral Labouérie (Guy, Joseph, Henri) est nommé commandant l'Ecole supérieure de guerre navale à compter du 1er août 1990.
M. le contre-amiral Debray (Michel, Charles, Victor, Bertrand) est nommé commandant le centre d'entraînement de la flotte à compter du 6 août 1990.
M. le contre-amiral Arata (Claude, Joseph, Charles) est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine à compter du 1er août 1990.
M. le contre-amiral Canonne (Philippe, Henri, Achille) est nommé commandant l'arrondissement maritime de Lorient à compter du 1er août 1990.
M. le contre-amiral Rouyer (Christian, Pierre, Antoine) est nommé inspecteur des réserves et de la mobilisation de la marine à compter du 1er août 1990.
M. le contre-amiral Wild (Jean, Henri, Louis, Frédéric) est nommé commandant l'aviation embarquée et le groupe des porte-avions à compter du 6 août 1990. M. le contre-amiral Bergès (Michel, Marie, René, Gérard) est nommé commandant les sous-marins d'attaque à compter du 1er août 1990.
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Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE ROQUEJEOFFRE (MICHEL,HENRI,LOUIS) EST NOMME COMMANDANT LA FORCE D'ACTION RAPIDE,A COMPTER DU 08-06-1990.
M. LE GENERAL DE BRIGADE AUDREN (EUGENE,JOSEPH) EST NOMME COMMANDANT LES TRANSMISSIONS DE LA 1ERE ARMEE,A COMPTER DU 21-05-1990.
Fait à Paris, le 9 mai 1990.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD
Le ministre de la défense,
JEAN-PIERRE CHEVENEMENT