Par décret en date du 9 mai 1990, est approuvé tel qu'il est annexé audit décret (1), accompagné d'un rapport de présentation, le plan de sauvegarde et de mise en valeur de Chambéry qui comprend:

1o Un plan polychrome à l'échelle de 1/500;

2o Un règlement;

3o Les annexes suivantes:

a) Une liste des emplacements réservés;

b) Un plan des servitudes d'utilité publique;

c) Les schémas des réseaux d'eau et d'assainissement existants.

(1) Ce plan pourra être consulté à la préfecture de la Savoie, à la direction départementale de l'équipement, au service départemental de l'architecture et à la mairie de Chambéry.