JORF n°134 du 11 juin 1992

Décret du 9 juin 1992

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

A. - ARMEE DE TERRE

Art. 1er. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre pour prendre rang du 1er août 1992:

Au grade de général de division

M. le général de brigade Piallat (Jacques, Pierre, Martial).
M. le général de brigade Jouslin de Pisseloup de Noray (Alain, Marie,
André). Maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel des troupes de marine de Widerspach-Thor (Jean, Michel,
Marie). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Liesenfelt (Gérard). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Delabit (Jean, Claude). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Capdeville (Claude, Guy). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du train Querolle (Guy, Maurice, Jean). Maintenu dans ses fonctions.

Art. 2. - M. le général de division Renard (Etienne, Alain) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant suprême des forces alliées en Europe à compter du 1er août 1992.
M. le général de division Vidal (Jacques) est nommé directeur de la section technique de l'armée de terre à compter 1er août 1992.
M. le général de division Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie) est nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 1er août 1992. M. le général de division Piallat (Jacques, Pierre, Martial) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées du secteur Centre-Europe à compter du 1er septembre 1992.
M. le général de brigade Germain (Louis, Antoine) est nommé directeur de l'Ecole supérieure des officiers de réserve du service d'état-major à compter du 1e août 1992.
M. le général de brigade Thérenty (Philippe, François) est nommé gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la division du Rhin, délégué militaire départemental du Bas-Rhin à compter du 1er août 1992.
M. le général de brigade Prévost (Xavier, Marie, Claude) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 1er août 1992.
M. le général de brigade Bock (Roland, Marcel, André) est nommé délégué militaire départemental du Loiret à compter du 5 juillet 1992.
M. le général de brigade Piquemal (Christian, Jacques) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Marseille, commandant la circonscription militaire de défense de Marseille à compter du 1er août 1992.

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Décret du 9 juin 1992 - Marine

Résumé Ce décret explique comment la marine doit être organisée.
Mots-clés : Marine Décret Organisation

B. - MARINE

Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande:

A compter du 1er septembre 1992

M. le vice-amiral d'escadre Bergot (Jean-Paul, Maurice, Albert, Marie).
M. le vice-amiral d'escadre Labouérie (Guy, Joseph, Henri).

C. - ARMEE DE L'AIR

Art. 4. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air pour prendre rang du 1er août 1992:

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Danis (Hugues, Marie, Armand). M. le colonel du corps des officiers de l'air Perrollaz (Alain, Raymond,
Louis, William). Maintenu dans ses fonctions.

Art. 5. - M. le général de brigade aérienne Trapy (Jean-Paul) est nommé général adjoint au général commandant le transport aérien militaire à compter du 1er août 1992.
M. le général de brigade aérienne Vilain (Daniel, François) est nommé chef des conseillers militaires aux négociations de Vienne à compter du 1er août 1992.
M. le général de brigade aérienne Danis (Hugues, Marie, Armand) est nommé directeur de l'Ecole supérieure de guerre aérienne à compter du 31 août 1992.

Art. 6. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ARMEE DE TERRE: M. LE GENERAL DE BRIGADE GERMAIN (LOUIS,ANTOINE) EST NOMME DIRECTEUR DE L'ECOLE SUPERIEURE DES OFFICIERS DE RESERVE DU SERVICE D'ETAT-MAJOR A COMPTER DU 01-08-1992.

M. LE GENERAL DE BRIGADE PIQUEMAL (CHRISTIAN,JACQUES) EST NOMME ADJOINT AU GENERAL GOUVERNEUR MILITAIRE DE MARSEILLE,COMMANDANT LA CIRCONSCRIPTION MILITAIRE DE DEFENSE DE MARSEILLE,A COMPTER DU 01-08-1992.

APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.

Fait à Paris, le 9 juin 1992.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

PIERRE BEREGOVOY

Le ministre de la défense,

PIERRE JOXE