JORF n°0086 du 11 avril 2014

Décret du 9 avril 2014

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 21 juin 2014

M. le général de brigade Duret (Bernard).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 12 juin 2014

M. le colonel du cadre spécial de Castelbajac (François, Marie, Henry, Joseph).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 2

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er mai 2014

M. le contre-amiral Denys de Bonnaventure (Hervé, Marie, Didier).
M. le contre-amiral Jubelin (Frédéric, Pierre, Jean).

Pour prendre rang du 1er juin 2014

M. le contre-amiral Guillaume (Louis-Michel, Jacques).

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er mai 2014

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Rolland (Jean-Philippe, Marie).
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Morio de l'Isle (Bernard-Antoine, François, Henri, Marie).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 3

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er juin 2014

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Rode (Joël).
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Zimmermann (Jean-Christophe, Noël).

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er mai 2014

M. le colonel du corps des officiers de l'air Cousin (Vincent, Marie, Heifara).

Article 4

Sont nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 6 juin 2014

M. le colonel du corps des officiers de l'air Parsy (Guislain, Georges, Marcel).

Pour prendre rang du 21 juin 2014

M. le colonel du corps des officiers de l'air Périé (Paul, Marcel, Gérard).

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 5

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 23 juin 2014

A M. le médecin chef des services de classe normale Martel (Victor, Claude, Maxence).

Article 6

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 avril 2014.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian