A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er août 1998

M. le colonel Paturel (Louis, Claude, Yves, Marie).

M. le colonel Picard (Alain, Paul, Jacques).

Art. 2. - M. le général de brigade Bedou (Jean-Pierre, Joseph, Louis, Charles) est nommé adjoint au général commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France à compter du 1er août 1998.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 3. - M. le général de brigade de Fontaines (Hugues, Marie, Michel), placé en service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale), est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1998 et nommé chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz à la même date.

Art. 4. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er octobre 1998

M. le général de corps d'armée Le Pichon (Tanneguy, Marie, Roland).

M. le général de division Martial (Jean, Paul).

M. le général de brigade Reich (Walter, Joseph).

Art. 5. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er août 1998

Au grade de général de division

M. le général de brigade Pelletier (Jean-Claude, Fernand, Michel), nommé adjoint au général commandant les organismes de formation de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Faidherbe (Jacques, Raoul), maintenu dans ses fonctions.

M. le général de brigade Bertheau (Yannick, Henri, Jules, Eugène), maintenu dans ses fonctions.

M. le général de brigade d'Avout d'Auerstaedt (Armel, Hilarien, Anne-Marie), maintenu dans ses fonctions.

M. le général de brigade Moulinier (Michel, Pierre), nommé inspecteur du matériel à compter du 1er septembre 1998.

Au grade de général de brigade

M. le colonel des troupes de marine Cartron (Alain, Jacques, Marie), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel de l'artillerie Uguen (Daniel, Yves, Noël), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à compter du 1er septembre 1998.

Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er août 1998

M. le colonel de l'infanterie Pahlawan (Bernard, Jean, Louis).

Pour prendre rang du 5 août 1998

M. le colonel de l'infanterie Philippe (Bernard, Edouard, Raymond).

Pour prendre rang du 8 août 1998

M. le colonel des transmissions Barbot (Denis).

Pour prendre rang du 17 août 1998

M. le colonel des troupes de marine Le Port (Armel, Pierre, Mathurin, Marie).

Art. 7. - M. le général de corps d'armée de Lambert (Xavier, Jean, Marie, Joseph) est nommé commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 1er août 1998.

M. le général de division Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude) est mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 1998.

M. le général de division Soubirou (André) est nommé adjoint au général commandant la force d'action terrestre à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Vincent (Jean-Louis) est nommé directeur adjoint du service national à compter du 1er août 1998.

M. le général de brigade Valentin (Marcel, Marie) est nommé commandant la 11e division parachutiste à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Lacour (André, Raymond) est nommé inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Batselé (Gérard, Guy) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lille, commandant la circonscription militaire de défense de Lille à compter du 1er août 1998.

M. le général de brigade Zeller (Louis, Marie, Michel) est nommé commandant les écoles de Coëtquidan à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph) est nommé commandant la circonscription militaire de défense de Besançon et la 7e division blindée à compter du 1er août 1998.

M. le général de brigade Rigot (Michel, Paul, Henri) en situation hors budget de la défense auprès du secrétaire d'Etat à la coopération est remis à la disposition du ministre de la défense à compter du 1er août 1998 et, à la même date, nommé commandant supérieur des forces armées aux Antilles.

M. le général de brigade Barrié (Gilles, Marie, Paul, Joseph) est nommé sous-chef d'état-major « organisation - ressources humaines » à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Claverie (Jean, Marie, Bernard) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Grenier (Jacques, Louis, Joseph) est nommé adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Le Guen (Gilbert) est nommé adjoint au général commandant la force logistique terrestre à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Lafontaine (Yves, Marie, Henri) est nommé commandant l'école d'application de l'arme blindée et de la cavalerie à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Peresson (Yves, Louis) est nommé commandant la 1re brigade logistique à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Barro (Michel, Armand, André) est nommé adjoint au général commandant la 6e division légère blindée à compter du 1er août 1998.

M. le général de brigade Farbos (Paul, André) est nommé commandant la 2e brigade logistique à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Duburg (Roger) est nommé commandant la brigade d'artillerie à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Baudoux (Alain, Emile, Marc, Ghislain) est nommé commandant l'école d'application du train à compter du 1er août 1998.

M. le général de brigade Dupré (Jean-Pierre, André, Gilbert) est nommé commandant l'école supérieure et d'application du génie à compter du 1er août 1998.

M. le général de brigade Sublet (Jean, Louis, Joseph) est nommé adjoint au général commandant la 27e division d'infanterie de montagne à compter du 1er septembre 1998.

M. le général de brigade Vautravers (Michel, Jean, Louis) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Limoges à compter du 1er août 1998.

C. - MARINE NATIONALE

Art. 8. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er novembre 1998

M. le contre-amiral Laroche (Jean-Pierre, Henri, Fernand).

Art. 9. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er août 1998

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Célérier (Jacques, Jean, Maurice), nommé adjoint au chef de l'état-major interarmées de planification opérationnelle à compter du 1er septembre 1998.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Dumontet (Alain, Marcel, Henri), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er septembre 1998

Au grade de commissaire général de 1re classe

M. le commissaire général de 2e classe Vandier (Dominique, Pierre, André, Emmanuel), nommé inspecteur du commissariat de la marine à la même date.

Au grade de commissaire général de 2e classe

M. le commissaire en chef de 1re classe Delmas (Jean-Louis, André, Georges), nommé chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine à la même date.

Art. 10. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er septembre 1998

M. le capitaine de vaisseau Létard (Henri, André, Emélie).

M. le capitaine de vaisseau Angles (Philippe, René, François).

Art. 11. - M. le contre-amiral Coldefy (Alain, Michel) est nommé adjoint au commandant la force d'action navale à compter du 1er septembre 1998.

M. le commissaire général de 2e classe Réglat-Boireau (Arnaud, Marie, François, Louis) est nommé directeur du commissariat de la marine à Toulon à compter du 1er septembre 1998.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 12. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er novembre 1998

M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Leclercq (Jean-Pierre, André, Roger).

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Piécoup (Serge, Guy, Robert).

Art. 13. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er septembre 1998

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Bigot (Claude, Henri, Joseph), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de division aérienne

M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Erschler (Michel), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Monssus (François, Pierre, Lucien), maintenu dans ses fonctions.

M. le colonel du corps des officiers de l'air Beck (François, Philippe), nommé sous-chef d'état-major « opérations-logistique » à l'état-major de l'armée de l'air à la même date.

M. le colonel du corps des officiers de l'air Marty (Paul, François, Alain), nommé chef de la division « relations extérieures » à l'état-major des armées à la même date.

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Orignac (Jacques), nommé commandant en second la région aérienne Nord-Est à la même date.

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Asencio (Michel), maintenu dans ses fonctions.

Art. 14. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 22 août 1998

M. le colonel du corps des officiers de l'air Urvoy de Portzamparc (Olivier, Alain, Anne, Marie).

Art. 15. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Chiffaut (Claude, Georges, Emile) est nommé adjoint au directeur des affaires stratégiques à compter du 27 juillet 1998.

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Champiot (Louis, Rémy, Roger) est nommé commandant les forces françaises stationnées à Djibouti à compter du 1er août 1998.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 16. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er novembre 1998

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Fabre (Guy).

Art. 17. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er septembre 1998

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Abgrall (Jacques, François, Jean), nommé médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy à la même date.

Art. 18. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er septembre 1998

A M. le médecin chef des services de classe normale Delolme (Henri, Georges), nommé sous-directeur « action scientifique et technique » à la direction centrale du service de santé des armées à la même date.

Art. 19. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Chabanne (Jean-Philippe, Noël), est nommé directeur du service de santé en région aérienne nord-est à compter du 1er septembre 1998.

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 20. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er septembre 1998

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Adam (Roger, Pierre, Désiré).

Art. 21. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Gaudillet (Jean, Charles, Marcel) est nommé attaché d'armement près l'ambassade de France à Washington (Etats-Unis) à compter du 20 août 1998.

Art. 22. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.